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Quelle est la durée du permis de conduire accéléré?
Le délai est évalué entre un et deux ans, une durée qui s’explique principalement par le nombre de kilomètres requis pour la conduite. Pour un permis de conduire accéléré, vous pouvez espérer obtenir le permis au bout de seulement trois semaines. Cette durée est entièrement tributaire de votre disponibilité.
Quel est le délai pour le permis de conduire international?
Le document, valable 4 mois, donne légalement le droit de conduire en attendant de recevoir le permis à proprement parler. Et pour ce qui est du permis de conduire international cette fois, le délai est plus long puisqu’il est généralement de l’ordre de 11 semaines en moyenne.
Quelle est la durée de validité du permis d?
Pour passer le permis D, il faut avoir au moins 24 ans et être titulaire du permis B. Un contrôle médical est obligatoire. Vous pouvez vous inscrire à l’examen via une auto-école ou par vous-même sur le site de l’ANTS. La durée de validité du permis D dépend de votre âge.
Quel est le délai pour recevoir son permis de conduire à l’étranger?
Depuis le 1er juillet 2013, cette attestation est valable pendant quatre mois à compter de sa date d’obtention. Mais attention, vous ne pouvez pas conduire à l’étranger avec ce duplicata, cela sera considéré comme de la conduite sans permis. Quel délai pour recevoir son premier permis de conduire?
Combien de temps faut-il pour traiter votre demande?
Nous ne pouvons pas vous dire exactement combien de temps il nous faudra pour traiter votre demande. Le temps de traitement varie d’une demande à l’autre, car chaque demande est différente. Nous pouvons vous donner une estimation du délai de traitement, selon le type de demande que vous présentez.
Quelle est la sauvegarde accélérée?
La sauvegarde financière accélérée (FSA) est une forme de procédure de sauvegarde accélérée qui ne concerne que les créanciers financiers. Elle vise les entreprises fortement endettées auprès des banques et soutenues par les créanciers à l’occasion d’une procédure de conciliation.
Que faire si le demandeur n’est pas détenu?
Si le demandeur n’est pas détenu, l’une des conditions clés est l’obligation de rendre compte à l’ASFC (où il est susceptible d’être invité à présenter une demande d’ERAR, s’il y a droit). Transmettre le dossier au bureau local de l’ASFC, le cas échéant. Dans le SMGC, entamer les vérifications (en cochant la case « Contrôle » à l’écran Demande).