Comment se fondent les accords belges de securite sociale?

Comment se fondent les accords belges de sécurité sociale? Ils se fondent sur les mêmes principes. Par l’intermédiaire du SPF Sécurité sociale, la Belgique conclut également des accords internationaux de sécurité sociale avec des pays tiers. Ces accords règlent généralement la situation des personnes qui circulent dans ces pays. Quels sont les accords internationaux de […]

Quelle est la sanction pour conduite sous stupefiant?

Quelle est la sanction pour conduite sous stupéfiant? Vous risquez jusqu’à 10 ans de prison et 150 000 € d’amende si vous êtes responsable d’un accident mortel. Votre véhicule peut être immobilisé. 6 points sont retirés de votre permis de conduire. Vous risquez également les peines complémentaires : Sanction qui peut s’ajouter à une peine […]

Pourquoi une forte abstention peut representer un probleme dans une democratie?

Pourquoi une forte abstention peut représenter un problème dans une démocratie? En cas de fort niveau d’abstention la légitimité des décisions ou des résultats d’élections – bien qu’étant prises dans les formes légales – peut être fragilisée, sinon lorsque l’abstention atteint des taux importants, mise en doute par l’idée que la « majorité silencieuse » […]

Comment savoir si un vehicule a ete une auto ecole?

Comment savoir si un véhicule a été une auto ecole? Ben si c’est une ancienne auto école, il doit rester quelques traces des doubles commandes. Des traces sur le toit du panneau (rayures, trou…) Si la carrosserie te semble clean, sans pour autant avoir été repeinte, il s’agit peut être juste d’un particulier qui roule […]

Est-ce que le Quebec est responsable de l’immigration economique?

Est-ce que le Québec est responsable de l’immigration économique? Aux termes de l’Accord Canada-Québec, le Québec est responsable de la sélection des immigrants économiques et de certains des réfugiés qui s’établissent sur son territoire. Au cours des dernières années, le Canada a modifié la proportion de chaque type d’immigrants pour se concentrer davantage sur la […]

Comment repiquer du laurier?

Comment repiquer du laurier? Bien bouturer le laurier rose Prélever une bouture : Supprimer les feuilles de base : Inciser la base de la tige : Tremper la ou les boutures dans l’eau : Planter la bouture dans du terreau : Maintenez le terreau humide pendant plusieurs semaines : Mise en terre au printemps : […]

Pourquoi ne pas s’endormir sous la fenetre?

Pourquoi ne pas s’endormir sous la fenêtre? Alors, il nous sera difficile de s’endormir, ou de bien dormir, lorsque notre lit est placé à proximité immédiate d’une fenêtre. Il est également indispensable de prendre en considération le radiateur situé sous la fenêtre. Comment ne pas encombrer le lit? Encore un conseil qui vous aidera à […]

Quels sont les droits d’auteur de votre marque?

Quels sont les droits d’auteur de votre marque? Les marques, brevets et droits d’auteur protègent les propriétaires de la propriété intellectuelle. Une marque aide les gens à identifier vos produits et vos services. Pourquoi les brevets protègent les idées? Les brevets protègent les idées et les inventions. Ils donnent au créateur ou à l’inventeur des […]

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